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 LEGISLATION : Loi de Confar

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AuteurMessage
Vivianne
Naga susceptible


Messages : 232
Date d'inscription : 04/11/2007
Age : 34

MessageSujet: LEGISLATION : Loi de Confar   Mer 7 Nov - 7:08

Tiré des archives de Faeruln

Lois de Confar

Article 1: est concerné par les lois sub-citées toute personne se trouvant dans les quartiers de:
L'île barbe.
Fourviere.
Les quais de Sâone.
Faeruln.

Article 2: les lois sub-citées seront surveillées et mise en application par le corps de garde de Faeruln. Les membres du corps de gardes sont entièrement responsables de leurs actes et tout abus de pouvoir sera très sévèrement puni.

Article 3: Tout refus d'obéissance à un garde ainsi que toute récidive amènera une sanction ou un aggravement de celle-ci pouvant aller jusqu'à un bannissement de Faeruln.

Loi 1: Nul n'usera de violence en ville ni ne dégradera les bien publiques, sauf cas de légitime défense. La peine encourue est un emprisonnement. Les gardes sont autorisés à user de violence et à tuer, ce qui s'effectue sous leur entière conscience et responsabilité.

Loi 1 bis: En cas de violence indirecte, le responsable (créateur, invocateur, poseur) de toute créature invoquée, tout familier, ou piège ayant causé des dommages à un autre que lui même subira une peine décrite dans la loi 1.

Loi 2: Nul ne volera en ville. Tout voleur pris en état d'infraction subira une peine d'emprisonnement et une amende pouvant aller jusque au triple de la valeur de l'objet. De plus, le voleur est tenu de restituer l'objet volé.

Loi 3: Les armes sont interdites en villes. Tout porteur d'arme appréhendé sera tenu de la ranger. Si il y a refus, l'arme pourra se voir confisquée. Les seules personnes faisant dérogation à cette loi sont les gardes. Les baguettes et bâtons de mages seront également tolérés si s'en séparer cause un préjudice au jeteur de sort: principalement perte de sorts mémorisés ou handicap physique. En cas de litige, un expert pourra trancher.

Loi 4: La magie est tolérée en ville, mais toute magie utilisée a une fin destructrice, d'intimidation où sans l'accord de la cible sera sévèrement condamné. Les gardes ont libre utilisation de la magie.

Loi 5: Les duels sont interdits en ville. Touts les combattants pris en train de se battre seront immédiatement conduit en prison pour interrogatoire.
Une arène a été construite près de l'ile barbe et fait exception a cette loi.

Loi 6: Les insultes, humiliations volontaires, abus de pouvoirs et de force, intimidations, menaces, pourront faire l'objet de sanction selon les cas.

Loi 7: Les visites en prison ne sont autorisées que sous contrôle d'un garde et se font uniquement la journée. Tout hors-la-loi emprisonné est démunis de ses affaires personnelles (RP parlant)

Loi 8: Nul citoyen ou garde ne devra rester à visage cacher dans les rues de Faeruln! Le port de capuches ou de casques est formellement interdit!
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